Co-Parents
Mentions légales
Qui édite Co-Parents, où le service est hébergé et comment nous contacter.
1. Éditeur
Le site coparentapp.fr et l’application Co-Parents sont édités par [À COMPLÉTER : Prénom NOM], Entrepreneur individuel (EI).
- Adresse
- [À COMPLÉTER : adresse professionnelle déclarée]
- Numéro SIREN
- [À COMPLÉTER : 9 chiffres] — Registre national des entreprises
- TVA
- [À COMPLÉTER : numéro de TVA intracommunautaire, ou « TVA non applicable, article 293 B du CGI »]
- Contact
- support@coparentapp.fr [À COMPLÉTER : téléphone, ou supprimer cette mention si vous n’en publiez pas]
- Directeur de la publication
- [À COMPLÉTER : Prénom NOM]
2. Hébergement du site web
Le site coparentapp.fr est hébergé par Netlify, Inc., [À COMPLÉTER : adresse et téléphone recopiés depuis les informations légales officielles de Netlify au jour de la publication].
3. Hébergement des données de l’application
Les données des comptes, des familles et les fichiers déposés dans l’application sont hébergés par Supabase, Inc., [À COMPLÉTER : adresse recopiée depuis les informations légales officielles de Supabase], dans la région Europe de l’Ouest (Paris, France) de l’infrastructure Amazon Web Services.
Les autres prestataires techniques sont présentés dans la politique de confidentialité.
4. Propriété intellectuelle
Le nom Co-Parents, le logo, les textes, les illustrations et l’application sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation préalable est interdite.
5. Médiation de la consommation
En cas de litige lié à un abonnement, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant, après avoir adressé une réclamation écrite à notre support : [À COMPLÉTER : nom, site web et adresse du médiateur choisi].
6. Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité. Pour supprimer votre compte, consultez la page Suppression des données.